Marque expirée - Marque en non vigueur

TIC & SOCIAL
T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3593549
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/08/2018
TIC & SOCIAL de T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING

Présentation de la marque TIC & SOCIAL

Déposée le 8 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIC & SOCIAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING domicilié(e) 59 rue Duquesne,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 033 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC & SOCIAL est expirée depuis le 8 août 2018.

T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TIC & SANTE , T.I.C UNIVERSEL , , , TIC , TIC & SECURITE , TIC & SOLIDARITE , TIC & SERVICE


T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING Société à Responsabilité Limitée - 59 rue Duquesne,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 501033377


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Dispositifs informatiques, électroniques de transmission de données en particulier dans le domaine de la domotique, de la télé-surveillance, de la télé-médecine.

Services d'installation de dispositifs informatiques, électroniques de transmission de données en particulier dans le domaine de la domotique, de la télé-surveillance, de la télé-médecine.

Services d'élaboration de logiciels informatiques permettant la transmission de données sanitaires et sociales.