Marque expirée - Marque en non vigueur

TIC
T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3589542
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2018
TIC de T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING

Présentation de la marque TIC

Déposée le 21 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING domicilié(e) 59 rue Duquesne,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 033 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC est expirée depuis le 21 juillet 2018.

T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TIC & SANTE , T.I.C UNIVERSEL , , TIC & SOCIAL , , TIC & SECURITE , TIC & SOLIDARITE , TIC & SERVICE


T.I.C. UNIVERSEL – HOLDING Société à Responsabilité Limitée - 59 rue Duquesne,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 501033377


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Dispositifs informatiques, électroniques de transmission de données en particulier dans le domaine de la domotique, de la télésurveillance, et de la télémédecine.

Services d'installation de dispositifs informatiques, électroniques, électriques de transmission de données en particulier de transmission de données informatiques de santé.

Services de consultation en matière d'informatique de santé, services d'élaboration et de conception de logiciels informatiques permettant la transmission de données sanitaires et sociales.