Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) T G P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOOSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T G P domicilié(e) ZA de la Gare, 13210 Saint Rémy de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GOYARD Service Juridique TGP SA - France.
La marque BOOSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T G P SA - ZA de la Gare, 13210 Saint Rémy de Provence - France - SIREN 321850984
Nathalie GOYARD Service Juridique TGP SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Pompes (machines) et leurs parties, pompes à moteurs électriques et moteurs électriques et moteurs électriques, groupes se composant de pompes et de moteurs de commande pour piscine ; Accessoires de pompes, à savoir soupapes, soupapes de réglage, de sûreté, de retenue et d'arrêt, détendeurs, de pression ; Accouplements de machines, courroies de transmission, filtres ; Appareils hydrauliques et pneumatiques pour usage dans dispositifs et appareils automatique de contrôle ; Pompes hydrauliques à réglage automatique ; Soupapes commandés électromagnétiquement. Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), robots nettoyeurs de piscines ; Electrolyseurs ; Pompes doseuses. Appareils de distribution et de traitement d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils de chauffage, de réfrigération et d'éclairage ; Appareils et appareils auxiliaires de purification d'eau d'alimentation de chaudiére.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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