Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENAIR'GIE
T.F.E. - TECHNIQUES ET FABRICATIONS ELECTRONIQUES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3092037
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque ENAIR'GIE

Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) T.F.E. - TECHNIQUES ET FABRICATIONS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENAIR'GIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.F.E. - TECHNIQUES ET FABRICATIONS ELECTRONIQUES domicilié(e) ZI DU CANAL, 31450 MONTGISCARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 946 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.F.E - TECHNIQUES ET FABRICATIONS ELECTRONIQUES - France.

La marque ENAIR'GIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENAIR'GIE est expirée depuis le 29 mars 2011.


T.F.E. - TECHNIQUES ET FABRICATIONS ELECTRONIQUES (SOCIETE ANONYME) - ZI DU CANAL, 31450 MONTGISCARD - France - SIREN 341946010


T.F.E - TECHNIQUES ET FABRICATIONS ELECTRONIQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Moteurs électriques, actionneurs linéaires et rotatifs, systèmes d'entraînements utilisant ou générant principalement de l'énergie électrique Equipements électriques, électroniques, électromagnétiques ou électromécaniques destinés aux industries militaires, aéronautiques, ferroviaire, poids lourd, travaux publics, agricoles ou maritimes tels que : systèmes de conversion d'énergie, de régulation, de contrôle, de surveillance ou de pilotage. Sous-ensembles assurant le contrôle, la gestion ou le pilotage des parties électriques électroniques, électromagnétiques, ou électromécaniques des véhicules pour la locomotion par terre, air ou par mer.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.