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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION
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VELTOSEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELTOSEAT
T.F. CREATION SARL

Numéro de dépôt :
98760513
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque VELTOSEAT

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELTOSEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION domicilié(e) 4 Rue des Ponts, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 916 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.F. CREATION - France.

La marque VELTOSEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELTOSEAT est expirée depuis le 19 novembre 2008.

T.F. CREATION a également déposé les autres marques suivantes : VELTORA , VELTOPOLE , VELTANA , VELTOFIX , MARBURG DECOTEX , LeDana , VELTOFFICE , VELTOGRIFF , VELTOSUEDE , VELMAIL


T.F. CREATION SARL - 4 Rue des Ponts, 10000 TROYES - France - SIREN 309916906


T.F. CREATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Meuble capitonné Tissu d'ameublement Tissu d'ameublement non feu.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).