Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELTO
T.F. CREATION SARL

Numéro de dépôt :
98758849
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2008

Présentation de la marque VELTO

Déposée le 9 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION domicilié(e) 4 Rue des Ponts, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 916 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.F. CREATION - France.

La marque VELTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELTO est expirée depuis le 9 novembre 2008.

T.F. CREATION a également déposé les autres marques suivantes : VELTORA , VELTOPOLE , VELTANA , VELTOFIX , MARBURG DECOTEX , LeDana , VELTOFFICE , VELTOGRIFF , VELTOSEAT , VELTOSUEDE


T.F. CREATION SARL - 4 Rue des Ponts, 10000 TROYES - France - SIREN 309916906


T.F. CREATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Meuble capitonné Tissu d'ameublement Tissu d'ameublement non feu.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).