Déposée le 17 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION domicilié(e) 4 Rue des Ponts, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 916 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.F. CREATION - France.
La marque VELTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.F. CREATION SARL - 4 Rue des Ponts, 10000 TROYES - France - SIREN 309916906
T.F. CREATION - France
Inscription le 22 avril 2003 - retrait partiel n°369348 - Publication au BOPI 2003-04-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Meubles capitonnés. Sièges à revêtement textile. Tissus inflammables pour les sièges, la tapisserie, et les rideaux. Tissus d'ameublement.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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