Déposée le 9 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) T.E.S.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « URBAN GROUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.E.S.S.A domicilié(e) 35 rue Danton, 10150 PONT SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 134 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.
La marque URBAN GROUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBAN GROUND est expirée depuis le 9 octobre 2005.
T.E.S.S.A a également déposé les autres marques suivantes : CMP , C.M.P.
T.E.S.S.A. S.A. - 35 rue Danton, 10150 PONT SAINTE MARIE - France - SIREN 391134491
Richard A. BUCHEL AVOCAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
- Malles et valises, sacs de voyage, sacs de ville, sacs à main, sacs de sport, mallettes, serviettes, portefeuilles, porte-monnaie. - Vêtements (habillement), chaussures (à I'exclusion des chaussures orthopédiques) et chapellerie. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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