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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.E.S.S.A
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C.M.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.M.P.
T.E.S.S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
95589170
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque C.M.P.

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) T.E.S.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.M.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.E.S.S.A domicilié(e) 35 rue Danton, 10150 PONT SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 134 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.

La marque C.M.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.M.P. est expirée depuis le 19 septembre 2005.

T.E.S.S.A a également déposé les autres marques suivantes : URBAN GROUND , CMP


T.E.S.S.A. S.A. - 35 rue Danton, 10150 PONT SAINTE MARIE - France - SIREN 391134491


Richard A. BUCHEL AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

- Vêtements (habillement), chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques) et chapellerie. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].