Déposée le 19 janvier 1984 par la société T E R E C H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHERET VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société T E R E C H domicilié(e) Siège social: 6 avenue de Metz, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2027727) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 007 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS J. CRUETTE - C. PERRINEAU P. MANGEL - A. RIVAILLON domicilié(e) (dossier no 2027727) - France.
La marque CHERET VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHERET VOILES est expirée depuis le 19 janvier 2004.
T E R E C H - Siège social: 6 avenue de Metz, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2027727) - France - SIREN 312007487
SCP D'AVOCATS J. CRUETTE - C. PERRINEAU P. MANGEL - A. RIVAILLON - (dossier no 2027727) - France
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 1994 n°2027727 - Publication au BOPI 1994-01-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 21 avril 1992 - Transmission de propriété n°62341 - Publication au BOPI 1992-04-21
Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54176 - Publication au BOPI 1991-06-24
Inscription - Transmission de propriété n°33580 - Publication au BOPI
Voiles pour bateaux, bâches pour bateaux, sacs, bateaux de plaisance, vêtements, articles de sports nautiques, imprimés et livres.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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