Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEOMOUSSE
T. E. O. SA

Numéro de dépôt :
1377433
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque TEOMOUSSE

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) T. E. O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T. E. O domicilié(e) 9, Rue de Gournay, 10011 TROYES (dossier no 2076826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 648 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2076826) - France.

La marque TEOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEOMOUSSE est expirée depuis le 31 octobre 2006.

T. E. O a également déposé les autres marques suivantes : Orisense , T.E.O


T. E. O. SA - 9, Rue de Gournay, 10011 TROYES (dossier no 2076826) - France - SIREN 378648372


CABINET LOYER - (dossier no 2076826) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1996 n°2076826 - Publication au BOPI 1996-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207262 - Publication au BOPI 1996-10-07

Traitements de Tissu.