Déposée le 12 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.N. (Triel Editions Numériques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.N. (Triel Editions Numériques domicilié(e) 15 rue Béranger, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 530 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIEL EDITIONS NUMERIQUES PIERRE MOULIN-ROUSSEL - France.
La marque PARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.E.N. (Triel Editions Numériques) SARL - 15 rue Béranger, 75003 PARIS - France - SIREN 417530326
TRIEL EDITIONS NUMERIQUES PIERRE MOULIN-ROUSSEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; fouets et sellerie Transmission d'images et de messages par ordinateurs. Visualisation d'informations contenues dans une banque de données. Télécommunications ; agence de presse et d'information ; communications radio-phoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; communications par terminaux d'ordinateurs. Divertissement ; édition de livres, de revues, de journaux. Production de spectacles, de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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