Déposée le 12 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.N. (Triel Editions Numériques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUBSENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.N. (Triel Editions Numériques domicilié(e) 15 rue Béranger, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 530 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIEL EDITIONS NUMERIQUES PIERRE MOULIN-ROUSSEL - France.
La marque CLUBSENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.E.N. (Triel Editions Numériques) SARL - 15 rue Béranger, 75003 PARIS - France - SIREN 417530326
TRIEL EDITIONS NUMERIQUES PIERRE MOULIN-ROUSSEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Transmission d'images et de messages par ordinateur. Visualisation d'informations contenues dans une banque de données. Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; communications par services télématiques, téléscription, transmission de messages, télégrammes ; communications par terminaux d'ordinateurs. Editions de livres, de revues, de journaux. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Programmation pour ordinateur. Maisons de repos et de convalescence. Pompes funèbres. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Etablissement d'horoscopes.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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