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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.E.M
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ROUTE BLEUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE BLEUE
T.E.E.M. Sarl

Numéro de dépôt :
1317204
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1995
ROUTE BLEUE de T.E.E.M

Présentation de la marque ROUTE BLEUE

Déposée le 16 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUTE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.E.M domicilié(e) 103 avenue de Crimée, 35100 RENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BABIN - France.

La marque ROUTE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE BLEUE est expirée depuis le 16 juillet 1995.

T.E.E.M a également déposé les autres marques suivantes : KIDDY SAFE


T.E.E.M. Sarl - 103 avenue de Crimée, 35100 RENNES. - France


Bernard BABIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Dispositif émetteur d'ondes électromagnétiques supprimant le mal des transports