Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEC
T.E.C. TECHNIQUES EUROPEENNES DE COMMUTATION

Numéro de dépôt :
1135401
Date de dépôt :
21/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TEC

Déposée le 21 mai 1980 par T.E.C. TECHNIQUES EUROPEENNES DE COMMUTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T.E.C. TECHNIQUES EUROPEENNES DE COMMUTATION domicilié(e) (S.A.) 31, rue du Général Leclerc 60250 MOUY - France.

La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TEC est expirée depuis le 21 mai 1990.


T.E.C. TECHNIQUES EUROPEENNES DE COMMUTATION - (S.A.) 31, rue du Général Leclerc 60250 MOUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49932 - Publication au BOPI 1990-12-07

Inscription - Transmission de propriété n°13499 - Publication au BOPI

Appareils et instruments électriques de contrôle, de mesure, de commande, de signalisation et notamment les relais, commutateurs et contacteurs.