TEC
Présentation de la marque TEC
Déposée le 21 mai 1980 par T.E.C. TECHNIQUES EUROPEENNES DE COMMUTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TEC est expirée depuis le 21 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051
Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49932 - Publication au BOPI 1990-12-07
Inscription - Transmission de propriété n°13499 - Publication au BOPI