Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.E.C COMPSANTS
T.E.C. FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
96639861
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque T.E.C COMPSANTS

Déposée le 29 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.E.C COMPSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.C. FRANCE domicilié(e) ZI des Coteaux du Sud 16, rue Roger SALENGRO, 94051 CRETEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 561 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VICTOR SITRUK T.E.C. FRANCE - France.

La marque T.E.C COMPSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.E.C COMPSANTS est expirée depuis le 29 août 2006.


T.E.C. FRANCE SARL - ZI des Coteaux du Sud 16, rue Roger SALENGRO, 94051 CRETEIL CEDEX - France - SIREN 342561446


M. VICTOR SITRUK T.E.C. FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Appareils, machines de traitement et de fabrication, instruments, composants, outillages, de mesures, de tests, de laboratoires de calculs, d'éclairages, de sons, de communications, de sécurité, pour tous les domaines, physiques, chimiques, mécaniques, informatiques, électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.