Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par T-DELICESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APARTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est T-DELICESTODO domicilié(e) 20 place des halles - 67000 - strasbourg - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-DELICES, M. jerome chiron domicilié(e) 20 place des halles - 67000 - strasbourg - France.
La marque APARTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTEA arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.
T-DELICES, SASU - 20 place des halles - 67000 - strasbourg - France
T-DELICES, M. jerome chiron - 20 place des halles - 67000 - strasbourg - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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