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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T. DAVID L. FOILLARD
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RUBIS PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS PROVENCAL
T. DAVID L. FOILLARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1523773
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/04/1999

Présentation de la marque RUBIS PROVENCAL

Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) T. DAVID L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « RUBIS PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T. DAVID L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BALAS - France.

La marque RUBIS PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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T. DAVID L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : VICTORET , LE FIN BOURGEON , ROUSTILLANS , CASTELFONS , RAYON DE PROVENCE , VICTORET , VALZUR , ROUMANIERE , PAMPARIGOUSTO , MICOCOULET


T. DAVID L. FOILLARD (S.A.) - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Mme BALAS - France


Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189059 - Publication au BOPI 1995-09-07

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