Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS PROVENCAL
Numéro de dépôt :
1523773
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/04/1999
Présentation de la marque RUBIS PROVENCAL
Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) T. DAVID L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « RUBIS PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUBIS PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T. DAVID L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189059 - Publication au BOPI 1995-09-07