RUBIS PROVENCAL

T. DAVID & L. FOILLARD

Présentation de la marque RUBIS PROVENCAL

Déposée le 10 avril 1979 par T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri (Villefranche sur Saône), la marque française « RUBIS PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) (S.A.) 69830 ST GEORGES DE RENEINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BALAS. - France.

La marque RUBIS PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUBIS PROVENCAL est expirée depuis le 10 avril 1989.

T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : VICTORET , LE FIN BOURGEON , RUBIS PROVENCAL , ROUSTILLANS , CASTELFONS , RAYON DE PROVENCE , VICTORET , VALZUR , ROUMANIERE , PAMPARIGOUSTO