Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUSTILLANS
Numéro de dépôt :
959433
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque ROUSTILLANS
Déposée le 10 juin 1976 par T. David & L. Foillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « ROUSTILLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUSTILLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROUSTILLANS est expirée depuis le 10 juin 1986.
T. David & L. Foillard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519