Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FIN BOURGEON
T. DAVID & L. FOILLARD

Numéro de dépôt :
1094192
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque LE FIN BOURGEON

Déposée le 10 avril 1979 par T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « LE FIN BOURGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) (S.A.) 69830 ST GEORGES DE RENEINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BALAS. - France.

La marque LE FIN BOURGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE FIN BOURGEON est expirée depuis le 10 avril 1989.

T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : VICTORET , RUBIS PROVENCAL , ROUSTILLANS , CASTELFONS , RAYON DE PROVENCE , VICTORET , VALZUR , ROUMANIERE , PAMPARIGOUSTO , MICOCOULET


T. DAVID & L. FOILLARD - (S.A.) 69830 ST GEORGES DE RENEINS. - France


Mme BALAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Vins, spiritueux, liqueurs.