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Marques déposées par T. David & L. Foillard
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FRIBOUQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIBOUQUET
T. David & L. Foillard

Numéro de dépôt :
959434
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque FRIBOUQUET

Déposée le 10 juin 1976 par T. David & L. Foillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « FRIBOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T. David & L. Foillard domicilié(e) (soc. an.), Saint-Georges-de-Reneins (Rhône). - France.

La marque FRIBOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRIBOUQUET est expirée depuis le 10 juin 1986.

T. David & L. Foillard a également déposé les autres marques suivantes : VICTORET , LE FIN BOURGEON , RUBIS PROVENCAL , ROUSTILLANS , CASTELFONS , RAYON DE PROVENCE , VICTORET , VALZUR , ROUMANIERE , PAMPARIGOUSTO


T. David & L. Foillard - (soc. an.), Saint-Georges-de-Reneins (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Vins, spiritueux et liqueurs.