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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T. DAVID L. FOILLARD
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CASTELFONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTELFONS
T. DAVID L. FOILLARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1567057
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/09/1999

Présentation de la marque CASTELFONS

Déposée le 14 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) T. DAVID L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CASTELFONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T. DAVID L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque CASTELFONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELFONS est expirée depuis le 14 septembre 1999.

T. DAVID L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : VICTORET , LE FIN BOURGEON , RUBIS PROVENCAL , ROUSTILLANS , CASTELFONS , RAYON DE PROVENCE , VICTORET , VALZUR , ROUMANIERE , PAMPARIGOUSTO


T. DAVID L. FOILLARD (S.A.) - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Vins, spiritueux, liqueurs