Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASTELFONS
Numéro de dépôt :
1567057
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/09/1999
Présentation de la marque CASTELFONS
Déposée le 14 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) T. DAVID L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CASTELFONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASTELFONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELFONS est expirée depuis le 14 septembre 1999.
T. DAVID L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23