Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASTELFONS
Numéro de dépôt :
1107434
Date de dépôt :
18/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque CASTELFONS
Déposée le 18 septembre 1979 par T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « CASTELFONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASTELFONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188293 - Publication au BOPI 1995-08-04