Marque renouvelée - Marque en non vigueur
JOYAU DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
1094189
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque JOYAU DE PROVENCE
Déposée le 10 avril 1979 par T. DAVID & FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « JOYAU DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JOYAU DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JOYAU DE PROVENCE est expirée depuis le 10 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047