T D WILLIAMSON FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1222614
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2022
Présentation de la marque SMPA
Déposée le 23 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T D WILLIAMSON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T D WILLIAMSON FRANCE domicilié(e) Z.I., 11 rue de l'Atome - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 308 364 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque SMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMPA est expirée depuis le 23 décembre 2022.
T D WILLIAMSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROMA , AQUAMAT , PIEDFORT
T D WILLIAMSON FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - Z.I., 11 rue de l'Atome - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 338308364
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2012860 - Publication au BOPI 1993-05
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2231723 - Publication au BOPI 2002-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°367101 - Publication au BOPI 2003-03-18
Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°294996 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°294998 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 8 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257693 - Publication au BOPI 1998-07-08
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508818 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10
Matériel de branchement (en charge) et d'intervention (en charge) sur conduits de gaz, vapeur, eau, hydrocarbure, basse, moyenne ou haute pression et services correspondants.Prise de branchement (en métal) à souder (moyenne pression), à visser (basse pression).Raccords, éventuellement à brides (en métal) pour jonction métal-plastique;té (en métal), manchon de raccordement (en métal), joints isolants (en métal et résine).Colliers de réparation extérieure (en métal).Manchon de réparation extensibles (en métal et caoutchouc), chaîne de nettoyage, piquage (en métal) simple ou à encerclement, obturateur, purge (en métal).Flacon pour injection d'un produit de contrôle.Dispositif de contrôle d'étanchéité. Machines à percer, machines à obturer, machines pose bouchon et équipements et accessoires correspondants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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