Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAMAT
T D WILLIAMSON FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98726055
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2028

Présentation de la marque AQUAMAT

Déposée le 30 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T D WILLIAMSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T D WILLIAMSON FRANCE domicilié(e) Z.I., 11 rue de l'Atome - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 308 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque AQUAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAMAT arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.

T D WILLIAMSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROMA , SMPA , PIEDFORT


T D WILLIAMSON FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - Z.I., 11 rue de l'Atome - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 338308364


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368150 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 31 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261130 - Publication au BOPI 1998-08-31

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°367101 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294995 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°294998 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675630 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, raccords et manchons métalliques de tuyaux, manifolds métalliques pour canalisations, conduites d'eau métalliques, quincaillerie métallique. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; couronnes de forage et de sondage (parties de machines), détendeurs, régulateurs et soupapes de pression (parties de machines) ; membranes de pompes, pompes. Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (de sauvetage), dispositifs de contrôle d'étanchéité, dispositifs de protection contre les fluides et les surpressions. Installations de conduites d'eau, appareils et machines pour l'adoucissement, le traitement et la purification de l'eau. Caoutchouc, amiante, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints d'étanchéité, joints pour conduites ; tuyaux flexibles non métalliques, raccords pour tuyaux non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, conduites d'eau non métalliques, verre de construction. Installation, maintenance, réparation et nettoyage de matériels et matériaux destinés au transport des fluides. Travaux d'ingénieurs (évaluations, estimations, expertises, recherches et rapports) dans le domaine du transport des fluides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.