Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.D.R. TOURNAGE ET DISTRIBUTION DU ROUERGUE
T.D.R. SARL

Numéro de dépôt :
95588750
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque T.D.R. TOURNAGE ET DISTRIBUTION DU ROUERGUE

Déposée le 18 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.D.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.D.R. TOURNAGE ET DISTRIBUTION DU ROUERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.D.R domicilié(e) Rue des Artisans, 12000 RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 246 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNAND DE GIORGI - France.

La marque T.D.R. TOURNAGE ET DISTRIBUTION DU ROUERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.D.R. TOURNAGE ET DISTRIBUTION DU ROUERGUE est expirée depuis le 18 septembre 2005.

T.D.R a également déposé les autres marques suivantes : LOGI BRICOLAGE DECORATION


T.D.R. SARL - Rue des Artisans, 12000 RODEZ - France - SIREN 349246751


FERNAND DE GIORGI - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320749 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Meubles, glaces (miroirs) ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis). Décorations pour arbres de Noël. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].