Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCT JEAN-CLAUDE TERNISIEN
T.D.I. EXPANSION SARL

Numéro de dépôt :
93495814
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque JCT JEAN-CLAUDE TERNISIEN

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.D.I. EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCT JEAN-CLAUDE TERNISIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.D.I. EXPANSION domicilié(e) 21 rue Jean Moulin BP 1, 80580 PONT-REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 850 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.D.I. - France.

La marque JCT JEAN-CLAUDE TERNISIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCT JEAN-CLAUDE TERNISIEN est expirée depuis le 7 décembre 2003.


T.D.I. EXPANSION SARL - 21 rue Jean Moulin BP 1, 80580 PONT-REMY - France - SIREN 379850605


T.D.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

* Vis six pans creux-clés * vis tête héxagonale acier * tiges bouts filetés avec 2 écrous montés à usage pétrolier * écrous cl. 8.8 cl 10.9 * intervis-filets rapportés-tarauds * goupilles-rondelles * scellements * vis autotaraudeuses inviolables * anneau de levage-anneau de retournement * bridage-tiges filetées haute résistance * éléments de manuvre: boutons poignées, et volants destinés au serrage bridage * vis pas spéciaux américains et anglais: vis-écrous-clés-tiges filetées * acier à clavette et clavettes parallèle-cales pelables et séparables * graisseurs * colliers-poussoirs-anneaux élastiques intérieurs et extieurs * ressorts de traction et compression * visserie inox: vis écrous clés-tiges filetées-rondelles-goupilles-écrous indésserables-anneaux élastiques * visserie laiton: écrous-rondelles tiges filetées-vis * visserie nylon: écrous-vis rondelles-tiges filetées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.