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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.D.-DISTRIBUTION
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AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION
T.D.-DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99815586
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION

Déposée le 29 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) T.D.-DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.D.-DISTRIBUTION domicilié(e) 1 route d'Esbarres, SAINT-USAGE, 21170 ST JEAN DE LOSNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 860 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION est expirée depuis le 29 septembre 2009.

T.D.-DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DANYCARTE , DANYGEL , NERS , NERS , DANYLINE , FUNJOUET , ENERGIE PRIME , FIOUL AU MEILLEUR PRIX , FIOUL AU MEILLEUR PRIX


T.D.-DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Société Anonyme - 1 route d'Esbarres, SAINT-USAGE, 21170 ST JEAN DE LOSNE - France - SIREN 352860639


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 22 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°391254 - Publication au BOPI 2004-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Antigels. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Batteries électriques, batteries d'allumage, cartes magnétiques de paiement, fidélité et réduction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.