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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.D.A
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T.D.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.D.A.
S.A.R.L. T.D.A.

Numéro de dépôt :
98762301
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque T.D.A.

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.D.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.D.A domicilié(e) 6, rue Benoit Frachon, Z.A. de la Cruzille, 38090 VILLEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 532 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEYGAT BALLAGUY AVOCATS - France.

La marque T.D.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.D.A. est expirée depuis le 30 novembre 2008.

T.D.A a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY LIGNE , HIRUAK


S.A.R.L. T.D.A. - 6, rue Benoit Frachon, Z.A. de la Cruzille, 38090 VILLEFONTAINE - France - SIREN 420532319


DEYGAT BALLAGUY AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Métaux communs et leurs alliages : matériaux de construction métalliques : constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies férrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : tuyauteries métalliques.