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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) t comme terre
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t comme terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

t comme terre
t comme terre, sarl
M. Rasamoel Richard

Numéro de dépôt :
3945163
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
t comme terre de t comme terre

Présentation de la marque t comme terre

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) t comme terre et monsieur Rasamoel Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « t comme terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) t comme terre domicilié(e) 8 avenue de la république - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Rasamoel Richard domicilié(e) 94 Boulevard Beaumarchais - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, t comme terre, M. RASAMOEL Richard domicilié(e) 8 avenue de la république - 75011 - PARIS - France.

La marque t comme terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque t comme terre est expirée depuis le 7 septembre 2022.

t comme terre a également déposé les autres marques suivantes : Rendez-vous sur Mars


t comme terre, sarl - 8 avenue de la république - 75011 - PARIS - France - SIREN 4

M. Rasamoel Richard - 94 Boulevard Beaumarchais - 75011 - PARIS - France


t comme terre, M. RASAMOEL Richard - 8 avenue de la république - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.