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Marques déposées par la société étrangère T. CHOITHRAM (INTERNATIONAL) LIMITED
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NATCO
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATCO
T. CHOITHRAM (INTERNATIONAL) LIMITED Société de droit de Jersey

Numéro de dépôt :
1374808
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque NATCO

Déposée le 14 octobre 1986 par la société étrangère T. CHOITHRAM (INTERNATIONAL) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATCO »

Le déposant est la société étrangère T. CHOITHRAM (INTERNATIONAL) LIMITED domicilié(e) 6 Hillgrove Street, JERSEY ST HELIER,ILES ANGLO-NORMANDES (dossier no 2323417) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2323417) - 755747 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATCO est expirée depuis le 14 octobre 2016.


T. CHOITHRAM (INTERNATIONAL) LIMITED Société de droit de Jersey - 6 Hillgrove Street, JERSEY ST HELIER,ILES ANGLO-NORMANDES (dossier no 2323417) - XX


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2323417) - 755747 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323417 - Publication au BOPI 2006-09-20

Renouvellement sans limitation n°2076311 - Publication au BOPI 1996-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.