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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX
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T & C WINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T & C WINES
T & C TERROIRS ET CHATEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3681846
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2029
T & C WINES de T & C TERROIRS ET CHATEAUX

Présentation de la marque T & C WINES

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « T & C WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX domicilié(e) 4, quai Antoine Ferchaud - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 013 876 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque T & C WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T & C WINES arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

T & C TERROIRS ET CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR , CA MILLESIMES , CUVEE DU CHÊNE DE MORAT


T & C TERROIRS ET CHATEAUX, Société par Actions Simplifiée - 4, quai Antoine Ferchaud - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 483013876


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773403 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726932 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).