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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX
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CUVEE DU CHÊNE DE MORAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHÊNE DE MORAT
T & C TERROIRS ET CHATEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3689581
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/11/2019
CUVEE DU CHÊNE DE MORAT de T & C TERROIRS ET CHATEAUX

Présentation de la marque CUVEE DU CHÊNE DE MORAT

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CUVEE DU CHÊNE DE MORAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX domicilié(e) 4, quai Antoine Ferchaud - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 013 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CHÊNE DE MORAT est expirée depuis le 6 novembre 2019.

T & C TERROIRS ET CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : T & C WINES , CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR , CA MILLESIMES


T & C TERROIRS ET CHATEAUX, Société par Actions Simplifiée - 4, quai Antoine Ferchaud - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 483013876


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).