Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR
T & C TERROIRS ET CHATEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3843937
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2021
CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR de T & C TERROIRS ET CHATEAUX

Présentation de la marque CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX domicilié(e) 4, quai Antoine Ferchaud - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 013 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR est expirée depuis le 5 juillet 2021.

T & C TERROIRS ET CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : T & C WINES , CA MILLESIMES , CUVEE DU CHÊNE DE MORAT


T & C TERROIRS ET CHATEAUX, Société par Actions Simplifiée - 4, quai Antoine Ferchaud - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 483013876


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).