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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.S.P
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« LOCAMOBIL »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« LOCAMOBIL »
T.C.S.P. SARL

Numéro de dépôt :
3274848
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
« LOCAMOBIL » de T.C.S.P

Présentation de la marque « LOCAMOBIL »

Déposée le 16 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.S.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « LOCAMOBIL » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.S.P domicilié(e) 8, rue St-Lubin,28480 CHASSANT - 28480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 572 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.C.S.P. -SARL domicilié(e) 8, rue St-Lubin,28480 CHASSANT - 28480 - France.

La marque « LOCAMOBIL » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « LOCAMOBIL » est expirée depuis le 16 février 2014.


T.C.S.P. SARL - 8, rue St-Lubin,28480 CHASSANT - 28480 - France - SIREN 408572535


T.C.S.P. -SARL - 8, rue St-Lubin,28480 CHASSANT - 28480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Tous véhicules et appareils de locomotion par terre ou par eau.