Marque renouvelée - Marque en vigueur

T & C
T & C NEDERLAND B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3488999
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2027
T & C de T & C NEDERLAND B.V

Présentation de la marque T & C

Déposée le 19 mars 2007 par la société étrangère T & C NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la société étrangère T & C NEDERLAND B.V domicilié(e) Silodam 187 - 1013 - AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.

La marque T & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T & C arrivera à expiration en date du 19 mars 2027.

T & C NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : TARTINE ET CHOCOLAT , , TARTINE ET CHOCOLAT , DOUDOUPOCKET TC , Tartine et Chocolat ,


T & C NEDERLAND B.V., Société de droit néerlandais - Silodam 187 - 1013 - AMSTERDAM - Pays-Bas


MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 7 octobre 2010 - Concession de licence n°533530 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Inscription le 7 octobre 2010 - Concession de licence n°533532 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Inscription le 7 octobre 2010 - Concession de licence n°533531 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Inscription le 16 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592820 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2016 n°2635719 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-12-27

Inscription le 9 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714712 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Lunettes, lunettes solaires, étuis pour lunettes, montures de lunettes. ; Glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; couffins, berceaux, parcs d'enfants, meubles et matelas à langer, toises, coffres à jouets, chaises hautes pour bébés, chaises longues pour bébés. Pièces d'ameublement. Bancs, armoires, boites en bois ou en matières plastiques, coffres à jouets, coussins, cintres pour vêtements, trotteurs pour enfants, mobilier scolaire, tapis pour parcs pour bébés, oreillers. ; Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, housses de couettes, serviettes de toilette en matières textiles, draps de plage, housses d'oreillers. ; Vêtements, chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques), chapellerie. ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints. ; Jeux, jouets, ours en peluches, animaux en peluches, poupées, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].