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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.M.: Tourisme Corse Méditerranée
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Dôme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dôme
s.a.r.l. T.C.M.: Tourisme Corse Méditerranée

Numéro de dépôt :
1751937
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/1999
Dôme de T.C.M.: Tourisme Corse Méditerranée

Présentation de la marque Dôme

Déposée le 7 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.M.: Tourisme Corse Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Dôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.M.: Tourisme Corse Méditerranée domicilié(e) 15 résidence du Prunelli, 20166 Porticcio - France.

La marque Dôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dôme est expirée depuis le 7 avril 1999.


s.a.r.l. T.C.M.: Tourisme Corse Méditerranée - 15 résidence du Prunelli, 20166 Porticcio - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Matériaux de construction non métalliques, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, abris non métalliques, structures gonflables (constructions), couvertures de toits (non métalliques), sacs à l'exception des sacs à dos, des sacs à glace à usage médical, des sacs à main, des sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), des sacs d'écoliers, des sacs de campeurs, des sacs de couchage, des sacs de cricket, des sacs de plage, des sacs de voyage et des sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc, en cuir, en papier et en matières plastiques).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.