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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.C.E.M
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MIP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIP
T.C.E.M., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1567749
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2029
MIP de T.C.E.M

Présentation de la marque MIP

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.C.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.C.E.M domicilié(e) 63 RUE DU GÉNÉRAL HOCHE - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 976 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile domicilié(e) 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MIP arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.


T.C.E.M., Société par actions simplifiée à associé unique - 63 RUE DU GÉNÉRAL HOCHE - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 443976899


CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile - 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156276 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270811 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414283 - Publication au BOPI 2005-06-27

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417478 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729635 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

Robinetterie en métal, indicateurs de niveau, appareils de contrôle et d'alarme destinés à des réservoirs ou à des conduites contenant un fluide

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.