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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.C. DEBICA
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TERSUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERSUS
T.C. DEBICA S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
96622441
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque TERSUS

Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) T.C. DEBICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.C. DEBICA domicilié(e) 1 Maja 1 Str. - 39200 - DEBICA - Pologne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Goodyear, S.A., M. Kutsch Bernd, Patent Department domicilié(e) Avenue Gordon Smith - 7750 - COLMAR-BERG - Luxembourg.

La marque TERSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERSUS arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

T.C. DEBICA a également déposé les autres marques suivantes : QUARTET , DEBICA PASSIO


T.C. DEBICA S.A., S.A. - 1 Maja 1 Str. - 39200 - DEBICA - Pologne


Goodyear, S.A., M. Kutsch Bernd, Patent Department - Avenue Gordon Smith - 7750 - COLMAR-BERG - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302836 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2016 n°2615306 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-11

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