Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEBICA PASSIO
T.C. Debica, S.A., Société de droit polonais

Numéro de dépôt :
3044134
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2030

Présentation de la marque DEBICA PASSIO

Déposée le 31 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) T.C. Debica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBICA PASSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.C. Debica domicilié(e) 1 Maja 1 Str., 29-200 DEBICA - Pologne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France.

La marque DEBICA PASSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEBICA PASSIO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.

T.C. Debica a également déposé les autres marques suivantes : QUARTET , TERSUS


T.C. Debica, S.A., Société de droit polonais - 1 Maja 1 Str., 29-200 DEBICA - Pologne


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445402 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2020 n°2752968 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-01

Pneumatiques.