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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.D
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LES CAILLASSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAILLASSES
T.C.D., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3141291
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2022
LES CAILLASSES de T.C.D

Présentation de la marque LES CAILLASSES

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAILLASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.D domicilié(e) 1 rue Edmond Canard - 51500 - LUDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 851 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CAILLASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAILLASSES est expirée depuis le 14 janvier 2022.

T.C.D a également déposé les autres marques suivantes : CH MARQUILLE


T.C.D., société à responsabilité limitée - 1 rue Edmond Canard - 51500 - LUDES - France - SIREN 403851686


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465306 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489609 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-23

Vins, champagnes.