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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.C.C
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Kelly Perle du Mozambique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kelly Perle du Mozambique
T.C.C. SAS

Numéro de dépôt :
3363055
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/06/2015
Kelly Perle du Mozambique de T.C.C

Présentation de la marque Kelly Perle du Mozambique

Déposée le 3 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Kelly Perle du Mozambique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.C.C domicilié(e) 6 Rue d'Athènes,13845 VITROLLES Cedex 9 - 13845 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 312 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCC SAS domicilié(e) 6 Rue d'Athènes,13845 VITROLLES Cedex 9 - 13845 - France.

La marque Kelly Perle du Mozambique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kelly Perle du Mozambique est expirée depuis le 3 juin 2015.


T.C.C. SAS - 6 Rue d'Athènes,13845 VITROLLES Cedex 9 - 13845 - France - SIREN 381312529


TCC SAS - 6 Rue d'Athènes,13845 VITROLLES Cedex 9 - 13845 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Crustacés non vivants.