Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SANG SOM
Numéro de dépôt :
99816366
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SANG SOM
Déposée le 5 octobre 1999 par la société étrangère T.C.C. COSMO CORPORATION LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANG SOM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.C.C. COSMO CORPORATION LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353436 - Publication au BOPI 2002-09-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46