Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANG SOM
T.C.C. COSMO CORPORATION LTD. Société de droit thaïlandais

Numéro de dépôt :
99816366
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SANG SOM

Déposée le 5 octobre 1999 par la société étrangère T.C.C. COSMO CORPORATION LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANG SOM »

Le déposant est la société étrangère T.C.C. COSMO CORPORATION LTD domicilié(e) 15 Moo 14, Viphavadee-Rangsit Road, Kwaeng Lardyao, Khet Chatuchak, Bangkok 10900, Thaïlande - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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T.C.C. COSMO CORPORATION LTD a également déposé les autres marques suivantes : SANG SOM


T.C.C. COSMO CORPORATION LTD. Société de droit thaïlandais - 15 Moo 14, Viphavadee-Rangsit Road, Kwaeng Lardyao, Khet Chatuchak, Bangkok 10900, Thaïlande - Thaïlande


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353436 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Whisky, rhum, liqueurs.