Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.C.A. IMPORT
/
T.C.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.A.
T.C.A. IMPORT (S.A.)

Numéro de dépôt :
94534410
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque T.C.A.

Déposée le 31 août 1994 par la Société Anonyme (SA) T.C.A. IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.C.A. IMPORT domicilié(e) 26, rue de Châteaurenard, 94582 M.I.N RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 885 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.C.A. IMPORT S.A. Thierry C. ABRAMOFF - France.

La marque T.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.A. est expirée depuis le 31 août 2004.

T.C.A. IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : MON OLIVE , OLIVA


T.C.A. IMPORT (S.A.) - 26, rue de Châteaurenard, 94582 M.I.N RUNGIS - France - SIREN 314885831


T.C.A. IMPORT S.A. Thierry C. ABRAMOFF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca.Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie.Miel, sirop de mélasse.Sel, moutarde, vinaigre.Sauces et condiments.Epices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.