Déposée le 18 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.A. COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.A. COMMUNICATION domicilié(e) 101, Chemin de la Passerelle, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 418 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TEKIELSKI Christian C/O TCA Communication Espace Berlioz - France.
La marque OSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSA est expirée depuis le 18 mai 2004.
T.C.A. COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : CLB , CELIBA2 , 1 ET 1
T.C.A. COMMUNICATION S.A.R.L - 101, Chemin de la Passerelle, 06410 BIOT - France - SIREN 339418303
Mr TEKIELSKI Christian C/O TCA Communication Espace Berlioz - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Services de communication et de diffusion d'informations vidéographiques.Messageries conviviales sur télématique.Services d'informations, de jeux, de tests, d'annonces, d'horoscopes et de mise en contact d'une ou de plusieurs personnes par des terminaux, télématiques, téléphoniques, informatiques ou voies hertziennes.Publicité pour ces services
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OSA"
