Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MACH
T & B Ltd, société constituée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
3106163
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MACH

Déposée le 18 juin 2001 par la société T & B Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACH »

Le déposant est la société T & B Ltd domicilié(e) ayant son siège social 3rd Floor, 1 Athol Street, Douglas Ile de Man, Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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T & B Ltd, société constituée selon les lois britanniques - ayant son siège social 3rd Floor, 1 Athol Street, Douglas Ile de Man, Royaume-Uni - Royaume-Uni


Cabinet Morelle & Bardou - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351778 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).