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Marques déposées par la société étrangère T-ARTS Company
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GACHA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GACHA
T-ARTS Company, Ltd., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3059819
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2030

Présentation de la marque GACHA

Déposée le 19 octobre 2000 par la société étrangère T-ARTS Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société étrangère T-ARTS Company domicilié(e) 7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, société par actions simplifiée, M. DELUCENAY Julien domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra, 75001 PARIS - France.

La marque GACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GACHA arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.


T-ARTS Company, Ltd., société de droit japonais - 7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku, Tokyo - Japon


DESBARRES & STAEFFEN, société par actions simplifiée, M. DELUCENAY Julien - 18 avenue de l'Opéra, 75001 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410490 - Publication au BOPI 2005-04-06

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2010 n°2452927 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-12

Inscription le 24 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536267 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24

Inscription le 6 octobre 2020 - Changement d'adresse n°797736 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2020 n°2761913 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-13

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