Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maintenance Repair and Overhaul Services
T.A.T S.A

Numéro de dépôt :
3053463
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2010

Présentation de la marque Maintenance Repair and Overhaul Services

Déposée le 19 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) T.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Maintenance Repair and Overhaul Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.A.T domicilié(e) 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS (Indre et Loire) - France et immatriculée sous le numéro RCS 684 800 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUARD Jean-François - France.

La marque Maintenance Repair and Overhaul Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maintenance Repair and Overhaul Services est expirée depuis le 19 septembre 2010.

T.A.T a également déposé les autres marques suivantes : AIRCRAFT CONSULTING , M.R.O. Services , THE EUROPEAN AIRLINES , AIR REGIONS DE FRANCE , T.A.T. LA COMPAGNIE AERIENNE DES REGIONS , EUROPEAN AIRLINES , T.A.T. FRANCE REGIONS , CLUB FRANCE REGIONS , T.A.T - EUROPEAN AIRLINES , LE BUSINESS CHOISIT T.A.T


T.A.T S.A - 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS (Indre et Loire) - France - SIREN 684800980


Monsieur HUARD Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Constructions et réparations.